Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 07863 posée par M. Serge Mathieu

Contrôle médical des automobilistes

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

05/06/2003
Pertinence
Question n° 02379 posée par M. Serge Mathieu

Statistiques de la sécurité routière

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

19/09/2002
Pertinence
Question n° 02054 posée par Mme Gisèle Printz

Prévention routière

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

29/08/2002
Pertinence
Question n° 01949 posée par M. Louis Souvet

Immatriculation des cyclomoteurs

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

22/08/2002
Pertinence
Question n° 00888 posée par M. Daniel Reiner

Accidents impliquant les voiturettes sans permis

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00095 posée par M. Georges Gruillot

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

04/07/2002
Pertinence
Question n° 30987 posée par M. José Balarello

Contrôles routiers en matière d'usage de drogues

Réponse du ministère : Équipement

08/02/2001
Pertinence
Question n° 29718 posée par M. Serge Mathieu

Vitesse maximale des cyclomoteurs

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 16625 posée par M. Serge Mathieu

Interdicition du téléphone portable pendant la conduite automobile

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1999
Pertinence
Question n° 15324 posée par M. Emmanuel Hamel

Stages de sensibilisation à la sécurité routière pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Équipement

01/04/1999
Pertinence