Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 25927 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: ouverture d'un centre interministériel de renseignements

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25928 posée par M. Louis Jung

    Alsace: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29312 posée par M. Pierre Schiele

    Etude sur les besoins en sous-traitance dans le sud de l'Alsace

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 29313 posée par M. Pierre Schiele

    Région Alsace: analyse du tissu industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 29326 posée par M. Henri Goetschy

    Dynamique de l'économie rurale en Alsace

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 29386 posée par M. Louis Jung

    Alsace: participation des responsables du milieu rural à l'aménagement régional

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 29461 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: bilan d'étude concernant le tourisme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 29476 posée par M. Roger Boileau

    Lorraine: étude sur les structures industrielles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 29478 posée par M. Roger Boileau

    Lorraine: étude sur le dossier social

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00177 posée par M. Hubert Martin

    Activité économique en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible