Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 06565 posée par M. José Balarello

    Tentatives libyennes d'implantation dans le Pacifique Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06867 posée par M. Olivier Roux

    Relations diplomatiques entre la France et le Luxembourg

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00051 posée par M. Josselin de Rohan

    Termes d'un communiqué relatif à la reprise des relations diplomatiques entre la France et l'Iran

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00261 posée par M. Josselin de Rohan

    Relations entre la France et la Nouvelle-Zélande

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02204 posée par M. Josselin de Rohan

    Termes d'un communiqué relatif à la reprise des relations diplomatiques entre la France et l'Iran

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02207 posée par M. Josselin de Rohan

    Relations entre la France et la Nouvelle-Zélande

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible