Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 00769 posée par M. Georges Lombard

Aide accordée à la Pologne: bilan

Réponse du ministère : Relations extérieures

10/07/1981
Pertinence
Question n° 03379 posée par M. Dominique Pado

Propos tenus par le ministre des relations extérieures: interprétation

Réponse du ministère : Premier ministre

12/12/1981
Pertinence
Question n° 06388 posée par M. Philippe Machefer

Chypre: opportunité de la visite du Premier ministre de Turquie

Réponse du ministère : Relations extérieures

10/06/1982
Pertinence
Question n° 13026 posée par M. Francis Palmero

Maintien du programme télévisé Téléfrance USA

Réponse du ministère : Premier ministre

25/08/1983
Pertinence
Question n° 15180 posée par M. Jean Colin

Actionnaires de sociétés françaises et coopération industrielle avec l'Algérie

Réponse du ministère : Relations extérieures

26/01/1984
Pertinence
Question n° 20257 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fourniture de gaz sibérien et garanties du contrat

Réponse du ministère : Relations extérieures

08/11/1984
Pertinence
Question n° 21712 posée par M. Francis Palmero

Retrait du contingent français du Liban

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/01/1985
Pertinence
Question n° 23691 posée par M. Albert Voilquin

Situation des chrétiens libanais

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/05/1985
Pertinence
Question n° 24926 posée par M. Josselin de Rohan

Participation d'un ministre de la guerre en uniforme à un dîner officiel à Berlin-Est

Réponse du ministère : Relations extérieures

18/07/1985
Pertinence
Question n° 26188 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisation des visites de chefs d'états

Réponse du ministère : Relations extérieures

10/10/1985
Pertinence