Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 34056 posée par M. Henri Caillavet

Relations avec l'URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/05/1980
Pertinence
Question n° 04185 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evolution de la politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Premier ministre

29/01/1982
Pertinence
Question n° 04419 posée par M. Francis Palmero

Collaboration scientifique avec l'URSS: remise en cause

Réponse du ministère : Premier ministre

18/02/1982
Pertinence
Question n° 11099 posée par M. André Fosset

Expulsion de ressortissants soviétiques

Réponse du ministère : Premier ministre

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11126 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Expulsion de ressortissants soviétiques

Réponse du ministère : Premier ministre

14/04/1983
Pertinence
Question n° 13408 posée par M. Michel Giraud

Destruction d'un avion sud-coréen: attitude du gouvernement français

Réponse du ministère : Premier ministre

01/10/1983
Pertinence
Question n° 16067 posée par M. Pierre Salvi

Teneur des propositions entre le Premier ministre français et le Chef du Parti communiste soviétique

Réponse du ministère : Premier ministre

15/03/1984
Pertinence
Question n° 16941 posée par M. Jean Francou

Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

Réponse du ministère : Premier ministre

19/04/1984
Pertinence
Question n° 0237G posée par M. Roland du Luart

Voyage du Président de la République et sort des époux Sakharov

Réponse du ministère : Premier ministre

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Louis Boyer

Aide au peuple afghan

Réponse du ministère : Premier ministre

24/05/1985
Pertinence