Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

94 questions

Question n° 04785 posée par M. Pierre Brantus

Conséquences de la Convention de Wellington pour la protection de l'Antarctique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/05/1989
Pertinence
Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus

Destruction des villages roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/06/1989
Pertinence
Question n° 05125 posée par M. Louis Souvet

Augmentation de la contribution française au budget du programme des Nations Unies pour l'environnement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/06/1989
Pertinence
Question n° 07862 posée par M. Jacques Habert

Situation au Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/01/1990
Pertinence
Question n° 12557 posée par M. Jacques Chaumont

Conditions de vie de certains enfants roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/11/1990
Pertinence
Question n° 03350 posée par M. Georges Gruillot

Relations franco-libanaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/10/1993
Pertinence
Question n° 04856 posée par M. Rodolphe Désiré

Situation en Haïti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/02/1994
Pertinence
Question n° 05701 posée par M. Jean Garcia

Politique française à l'égard de Haïti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/04/1994
Pertinence
Question n° 11628 posée par M. Georges Gruillot

Paix au Moyen-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1995
Pertinence
Question n° 15003 posée par M. Guy Penne

Situation en Bosnie-Herzégovine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1996
Pertinence