Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

453 questions

Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Prolifération des normes

Réponse du ministère : Intérieur

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Ivan Renar

Causes de la violence dans la jeunesse

Réponse du ministère : Jeunesse

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Jean Clouet

Inscription d'office des jeunes sur les listes électorales

Réponse du ministère : Intérieur

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Pierre Mauroy

Politique de la ville

Réponse du ministère : Emploi

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Alain Dufaut

Politique de l'immigration

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0130G posée par M. Jean-Claude Carle

Accident du tunnel du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Équipement

02/04/1999
Pertinence
Question n° 0147G posée par M. Jean-Patrick Courtois

Action du groupement de peloton de sécurité (GPS) en Corse

Réponse du ministère : Défense

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Jean-Paul Hugot

Statistiques de la délinquance

Réponse du ministère : Outre-mer

17/12/1999
Pertinence
Question n° 0384G posée par M. Jacques Legendre

Multiplication des "incivilités" et déclaration des ministres sur le procès Bové

Réponse du ministère : Premier ministre

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0494G posée par M. Pierre Martin

Inondations dans la Somme

Réponse du ministère : Premier ministre

20/04/2001
Pertinence