Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 05355 posée par M. Serge Mathieu

    Assouplissement de l'embargo économique à l'encontre de l'Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05420 posée par M. Franck Sérusclat

    Relations de la France avec la République populaire de Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14028 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation des droits de l'homme en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14061 posée par M. Emmanuel Hamel

    Revitalisation des relations franco-québécoises

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15138 posée par M. Serge Mathieu

    Commercialisation du pétrole irakien

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19076 posée par M. Gérard César

    Porteurs d'emprunts russes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19314 posée par M. Michel Moreigne

    Violation des droits de l'homme en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19403 posée par M. Bernard Piras

    Droits de l'homme en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19488 posée par M. Francis Grignon

    Respect des Droits de l'homme en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19606 posée par M. Yvon Collin

    Droits de l'homme en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible