Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

Visite en France du Président de la République sud-africaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1986
Pertinence
Question n° 10334 posée par M. José Balarello

Assassinat d'un jeune Français au Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/03/1995
Pertinence
Question n° 12309 posée par M. Jacques Valade

Indemnisation des porteurs d'emprunt russe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/10/1995
Pertinence
Question n° 12319 posée par M. Georges Gruillot

Indemnisation des porteurs d'emprunt russe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/10/1995
Pertinence
Question n° 12331 posée par M. Bernard Charles Hugo

Indemnisation des porteurs de titres d'emprunt russe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/10/1995
Pertinence
Question n° 12371 posée par M. Bernard Dussaut

Remboursements des emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/10/1995
Pertinence
Question n° 12394 posée par M. Hubert Falco

Indemnisation des porteurs de titres d'emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/10/1995
Pertinence
Question n° 12479 posée par M. Jean François-Poncet

Indemnisation des porteurs de titres d'emprunt russe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/10/1995
Pertinence
Question n° 12480 posée par M. Bernard Plasait

Indemnisation des porteurs de titres d'emprunt russe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/10/1995
Pertinence
Question n° 12563 posée par M. Edouard Le Jeune

Porteurs de titres russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/11/1995
Pertinence