Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 10954 posée par M. Bernard Legrand

Centre de recherche d'hydrodynamique navale: nouvelle implantation

Réponse du ministère : Mer

31/03/1983
Pertinence
Question n° 11171 posée par M. Henri Le Breton

Suppression du ministère de la mer

Réponse du ministère : Mer

14/04/1983
Pertinence
Question n° 14737 posée par M. Louis Minetti

Accès des élus locaux au comité d'entreprise des chantiers de la Ciotat

Réponse du ministère : Mer

29/12/1983
Pertinence
Question n° 15212 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Incitations à la modernisation de la flotte marchande française

Réponse du ministère : Mer

26/01/1984
Pertinence
Question n° 18719 posée par M. Claude Prouvoyeur

Financement des travaux de défense contre la mer dans les zones littorales

Réponse du ministère : Mer

26/07/1984
Pertinence
Question n° 21446 posée par M. Michel Chauty

Protection des côtes françaises

Réponse du ministère : Mer

17/01/1985
Pertinence
Question n° 23324 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures en faveur du transport maritime

Réponse du ministère : Mer

25/04/1985
Pertinence
Question n° 26501 posée par M. Michel Chauty

Protection des côtes françaises

Réponse du ministère : Mer

24/10/1985
Pertinence
Question n° 00548 posée par M. Paul Malassagne

Soutien de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

01/05/1986
Pertinence
Question n° 03056 posée par M. René Régnault

Sécurité des navires français dans le golfe persique

Réponse du ministère : Mer

16/10/1986
Pertinence