Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 00769 posée par M. Georges Lombard

Aide accordée à la Pologne: bilan

Réponse du ministère : Relations extérieures

10/07/1981
Pertinence
Question n° 02611 posée par M. Henri Caillavet

Indemnisation des employés des anciennes concessions françaises en Chine

Réponse du ministère : Relations extérieures

04/11/1981
Pertinence
Question n° 06039 posée par M. Christian Poncelet

Rapatriés de Russie en 1920: indemnisation

Réponse du ministère : Relations extérieures

19/05/1982
Pertinence
Question n° 06388 posée par M. Philippe Machefer

Chypre: opportunité de la visite du Premier ministre de Turquie

Réponse du ministère : Relations extérieures

10/06/1982
Pertinence
Question n° 10963 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrôle des changes: conséquences

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/03/1983
Pertinence
Question n° 13026 posée par M. Francis Palmero

Maintien du programme télévisé Téléfrance USA

Réponse du ministère : Premier ministre

25/08/1983
Pertinence
Question n° 15180 posée par M. Jean Colin

Actionnaires de sociétés françaises et coopération industrielle avec l'Algérie

Réponse du ministère : Relations extérieures

26/01/1984
Pertinence
Question n° 18410 posée par M. Charles de Cuttoli

Position du Gouvernement sur la création d'un Haut conseil de la présence française à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

12/07/1984
Pertinence
Question n° 0016A posée par M. Pierre Lacour

Formation économique des personnels des ambassades et consulats

Réponse du ministère : Relations extérieures

20/09/1984
Pertinence
Question n° 20257 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fourniture de gaz sibérien et garanties du contrat

Réponse du ministère : Relations extérieures

08/11/1984
Pertinence