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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
64 questions
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Question n° 09753 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Maintien de la paix sociale
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09935 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Guide socialiste du livre: statut
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10037 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Deuxième plan de rigueur: échéance
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10137 posée par M. André Fosset
Fonction ministérielle: divergence de conception
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10267 posée par M. André Bohl
Etrangers bénéficiant du droit d'asile: devoir de réserve
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Libre choix des électeurs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10925 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Prise en compte du résultat des élections municipales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10926 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Action du Gouvernement: bilan
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Porte-parole du Gouvernement: mission
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Comportement des ministres
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence