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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 02156 posée par M. Adolphe Chauvin

   Organisation des campagnes électorales officielles à la radio et à la télévision

   Réponse du ministère : Culture

   07/04/1978

   Pertinence

2. Question n° 02177 posée par M. Henri Caillavet

   Problème des "radios libres"

   Réponse du ministère : Culture

   26/04/1978

   Pertinence

3. Question n° 02202 posée par M. Francis Palmero

   Alpes-Maritimes: réception de la première chaîne couleur

   Réponse du ministère : Culture

   12/05/1978

   Pertinence

4. Question n° 0429S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Création de la chaîne internationale d'information (CII)

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   11/02/2004

   Pertinence

5. Question n° 0452S posée par M. André Rouvière

   Conditions de vente des téléviseurs

   Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

   05/03/2004

   Pertinence

6. Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron

   Accès à la télévision numérique en Haute-Loire

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   14/04/2005

   Pertinence

7. Question n° 0852S posée par M. Philippe Richert

   Raccordement de l'Est de la France au réseau TNT

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   27/10/2005

   Pertinence

8. Question n° 0238S posée par M. Bernard Cazeau

   Avenir de la desserte TNT du territoire de la Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

   08/05/2008

   Pertinence

9. Question n° 0763S posée par M. Thierry Foucaud

   Conséquences pour certaines communes de l'application de la loi sur la modernisation de la diffusion audiovisuelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

   14/01/2010

   Pertinence