Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 11098 posée par M. Henri Torre

Développement des exportations

Réponse du ministère : Commerce extérieur

14/04/1983
Pertinence
Question n° 0153G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Position actuelle de cinq avions Super-Etendard

Réponse du ministère : Premier ministre

14/10/1983
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Félix Ciccolini

Voyage du premier ministre en Algérie

Réponse du ministère : Premier ministre

14/10/1983
Pertinence
Question n° 15413 posée par M. Jean Colin

Exportations d'armes: propos tenus par un membre du gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

09/02/1984
Pertinence
Question n° 22479 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Protection de l'emploi dans le secteur des télécommunications

Réponse du ministère : Postes

14/03/1985
Pertinence
Question n° 01720 posée par M. Philippe Marini

Filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1993
Pertinence
Question n° 0095G posée par Mme Josette Durrieu

Situation de l'industrie de l'aluminium

Réponse du ministère : Premier ministre

19/11/1993
Pertinence
Question n° 06880 posée par M. Francisque Collomb

Fonctionnement des aides publiques à l'exportation

Réponse du ministère : Industrie

23/06/1994
Pertinence
Question n° 12762 posée par M. Bernard Plasait

Faibles performances des petites et moyennes entreprises à l'exportation

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

16/11/1995
Pertinence
Question n° 0342S posée par M. Pierre Hérisson

Exportations vers les pays associés d'Europe centrale et orientale

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

27/03/1996
Pertinence