Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

211 questions

Question n° 27622 posée par M. Pierre Vallon

Salon de l'automobile: inauguration

Réponse du ministère : Industrie

11/10/1978
Pertinence
Question n° 04443 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction du temps de travail: support de la charge

Réponse du ministère : Premier ministre

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04560 posée par M. Jean Francou

"Lettre de Matignon": financement

Réponse du ministère : Premier ministre

25/02/1982
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Brochures de propagande: diffusion par des organismes officiels

Réponse du ministère : Premier ministre

11/03/1982
Pertinence
Question n° 05739 posée par M. André Bohl

Multiplication des publications des ministères: objectivité et coûts

Réponse du ministère : Premier ministre

05/05/1982
Pertinence
Question n° 05746 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Constitution: application

Réponse du ministère : Premier ministre

05/05/1982
Pertinence
Question n° 05764 posée par M. Francis Palmero

Déclaration de politique générale devant le Sénat

Réponse du ministère : Premier ministre

05/05/1982
Pertinence
Question n° 07407 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Majorité-opposition: restauration du climat politique

Réponse du ministère : Premier ministre

19/08/1982
Pertinence
Question n° 07483 posée par M. Raymond Soucaret

Service d'information et de diffusion: dépense

Réponse du ministère : Premier ministre

19/08/1982
Pertinence
Question n° 07766 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Droits de l'opposition

Réponse du ministère : Premier ministre

22/09/1982
Pertinence