Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 02387 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Déclaration du Président de la République: interprétation

Réponse du ministère : Premier ministre

23/10/1981
Pertinence
Question n° 03138 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Eventualité d'une révision constitutionnelle

Réponse du ministère : Premier ministre

01/12/1981
Pertinence
Question n° 09699 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enseignement public et privé

Réponse du ministère : Premier ministre

06/01/1983
Pertinence
Question n° 09754 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapports entre le Président de la République et le Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

13/01/1983
Pertinence
Question n° 11501 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Comportement de membres du gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/05/1983
Pertinence
Question n° 18742 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Campagne électorale pour le projet de loi référendaire: engagement du Président de la République

Réponse du ministère : Premier ministre

02/08/1984
Pertinence
Question n° 20677 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition des grands dossiers entre le Chef de l'Etat et le Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

29/11/1984
Pertinence
Question n° 21555 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Plan global de relance du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

24/01/1985
Pertinence
Question n° 26616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Quarantième anniversaire des Nations Unies: participation de la France

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/10/1985
Pertinence