Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 09754 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapports entre le Président de la République et le Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

13/01/1983
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Félix Ciccolini

Voyage du premier ministre en Algérie

Réponse du ministère : Premier ministre

14/10/1983
Pertinence
Question n° 25664 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etablissement des grilles horaires d'un poste périphérique: intervention du cabinet du Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

12/09/1985
Pertinence
Question n° 07700 posée par M. Albert Voilquin

Problèmes nationaux de notre défense

Réponse du ministère : Premier ministre

17/09/1987
Pertinence
Question n° 04757 posée par M. André Jarrot

Présence du Premier ministre à une cérémonie séparatiste

Réponse du ministère : Premier ministre

18/05/1989
Pertinence
Question n° 05786 posée par M. Josselin de Rohan

Conditions de déroulement d'une enquête de la Sécurities Exchange Committee

Réponse du ministère : Justice

20/07/1989
Pertinence
Question n° 13265 posée par M. Emmanuel Hamel

Délai de réponse aux questions écrites

Réponse du ministère : Premier ministre

10/01/1991
Pertinence
Question n° 09902 posée par M. Philippe Dallier

Dysfonctionnements répétés des services de communication de Matignon

Réponse du Premier ministre

26/12/2013
Pertinence
Question n° 13704 posée par M. Jean-Pierre Grand

Obligation de l'exercice du pouvoir réglementaire

Réponse du Premier ministre

13/11/2014
Pertinence
Question n° 15043 posée par M. Roger Karoutchi

Campagne de communication pour le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Réponse du Premier ministre

26/02/2015
Pertinence