Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 02395 posée par M. Serge Mathieu

Situation de la production ovine française

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/09/2002
Pertinence
Question n° 01005 posée par M. Daniel Reiner

Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

25/07/2002
Pertinence
Question n° 28492 posée par M. Jean-François Humbert

Avenir de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/2000
Pertinence
Question n° 27494 posée par M. André Dulait

Situation de la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/2000
Pertinence
Question n° 27379 posée par M. Georges Gruillot

Développement de la filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/08/2000
Pertinence
Question n° 27260 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

10/08/2000
Pertinence
Question n° 27265 posée par M. Jean-Paul Hugot

Filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/08/2000
Pertinence
Question n° 27015 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation de la filière ovine en France

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27023 posée par M. Roger Besse

Situation de la filière ovine dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27034 posée par M. Jean Huchon

Elevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence