Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

163 questions

  1. Question n° 19239 posée par Mme Patricia Demas

    Aides couplées ovines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22812 posée par Mme Marie Mercier

    Révision de la politique agricole commune pour les professionnels de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret

    Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09999 posée par M. Alain Fauconnier

    Soutien à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0461S posée par M. Gérard Bailly

    Charges supplémentaires pour l'élevage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08814 posée par M. René-Pierre Signé

    Retard dans l'attribution de l'enveloppe pour production ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés des éleveurs d'ovins

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé

    Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02787 posée par M. Bernard Murat

    Aide à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible