Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 0093S posée par M. Christian Klinger

    Trafic transfrontalier de produits agricoles en provenance de la zone frontalière

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22157 posée par Mme Marie Evrard

    Application du nutri-score sur les produits laitiers sous indications géographiques protégées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

    Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18966 posée par Mme Françoise Férat

    Interrogations des entreprises de biscuits et de gâteaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17603 posée par M. Didier Rambaud

    Difficultés des producteurs de fromages AOP-IGP liées à la crise sanitaire.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17139 posée par M. Pascal Allizard

    Publicité relative à certains produits alimentaires consommés par les enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16193 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des distributeurs-grossistes de produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15442 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Hausse des prix des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10088 posée par Mme Christine Herzog

    Étiquetage des produits d'élevage et des viandes françaises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09077 posée par M. Claude Malhuret

    Hausse des prix alimentaires et meilleure rémunération des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible