Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
28 questions
-
Question n° 0276S posée par M. Michel Pelchat
Mise en oeuvre de la directive européenne sur le chocolat
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 06954 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction de la canthaxantine et autres colorants alimentaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
-
Question n° 06955 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Etiquetage nutritionnel des produits alimentaires et contrôle des publicités
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
-
Question n° 03294 posée par M. Bernard Fournier
Etiquetage des denrées alimentaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
-
Question n° 37910 posée par Mme Odette Terrade
Alimentation des jeunes
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 33631 posée par M. Emmanuel Hamel
Produits alimentaires : conditions d'utilisation des noms géographiques
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 33186 posée par M. Emmanuel Hamel
Produits alimentaires : révision du statut du logo de la certification de conformité
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 33187 posée par M. Emmanuel Hamel
Distinction des signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 33188 posée par M. Emmanuel Hamel
Instauration dans tous les lieux de vente d'une information systématique sur les signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 33189 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation financière des opérateurs utilisant certains signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires à des opérations de communication
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence