Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

208 questions

Question n° 00435 posée par M. Roland du Luart

Publication du décret relatif à la publicité sur la margarine

Réponse du ministère : Économie

24/04/1986
Pertinence
Question n° 09372 posée par M. Pierre Brantus

Commercialisation des achatines sous l'appellation d'"escargots de Bourgogne"

Réponse du ministère : Consommation et concurrence

21/01/1988
Pertinence
Question n° 01358 posée par M. Rémi Herment

Devenir du contrôle des appellations d'origine

Réponse du ministère : Consommation

01/09/1988
Pertinence
Question n° 06365 posée par M. Daniel Percheron

Betteraviers du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 12244 posée par M. Rodolphe Désiré

Extension de principe de continuité territoriale aux DOM en matière de transports

Réponse du ministère : Premier ministre

25/10/1990
Pertinence
Question n° 16699 posée par M. Germain Authié

Apiculture française

Réponse du ministère : Agriculture

01/08/1991
Pertinence
Question n° 17315 posée par M. Roland Courteau

Mesures en faveur de l'apiculture

Réponse du ministère : Agriculture

19/09/1991
Pertinence
Question n° 17321 posée par M. Franck Sérusclat

Mesures en faveur de l'apiculture

Réponse du ministère : Agriculture

19/09/1991
Pertinence
Question n° 21101 posée par M. Henri Collette

Développement de la marque NF

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1992
Pertinence
Question n° 02553 posée par M. Philippe Marini

Eco-emballage

Réponse du ministère : Environnement

26/08/1993
Pertinence