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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau
Interdiction de la culture du maïs transgénique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0063G posée par M. Jean-Louis Lorrain
Accords de Vienne entre la Suisse et l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0176G posée par M. Joël Bourdin
Poulets contaminés à la dioxine - volet agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0219G posée par M. Alain Vasselle
Levée de l'embargo sur le boeuf britannique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0178G posée par Mme Colette Mélot
Effets de la crise sur l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0872G posée par M. Jean-Pierre Moga
Mise en application de l'article 44 de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence