Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 02624 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Commerce des fleurs coupées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24709 posée par M. René-Paul Savary

    Menaces réglementaires pour la filière des huiles essentielles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12230 posée par M. Bernard Bonne

    Mercosur et normes européennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11551 posée par M. Fabien Gay

    Traité de libre-échange avec le marché commun du sud

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10323 posée par M. Jean Louis Masson

    Distorsions de concurrence liées au glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05077 posée par Mme Nassimah Dindar

    Maltraitance animale dans les transports maritimes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Avenir des biocarburants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0594S posée par M. Michel Teston

    Inquiétudes des producteurs d'huile essentielle de lavande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06981 posée par M. Philippe Leroy

    Dispositif d'affichage environnemental des produits agricoles, notamment des viandes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05003 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Adaptation de l'affichage environnemental à l'activité agricole

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible