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Questions avec réponses

93 questions

1. Question n° 24855 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Traçabilité du miel français

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   02/02/2017

   Pertinence

2. Question n° 23458 posée par M. Daniel Gremillet

   Obligation d'affichage nutritionnel sur les produits alimentaires fermiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   13/10/2016

   Pertinence

3. Question n° 22915 posée par M. Daniel Laurent

   Situation des producteurs de grains

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   28/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 22745 posée par M. Bruno Retailleau

   Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/07/2016

   Pertinence

5. Question n° 22533 posée par M. Olivier Cigolotti

   Nanoparticules présentes dans les produits alimentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/06/2016

   Pertinence

6. Question n° 22331 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Crise de la filière laitière

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   16/06/2016

   Pertinence

7. Question n° 22073 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Accord commercial entre l'Union européenne et le Canada

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   02/06/2016

   Pertinence

8. Question n° 21741 posée par M. François Marc

   Conditions d'agrément d'une coopérative en tant qu'organisation de producteurs dans le secteur du lait

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   12/05/2016

   Pertinence

9. Question n° 21559 posée par M. Roland Courteau

   Connaissance de la provenance de la viande crue et dans des produits transformés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   05/05/2016

   Pertinence

10. Question n° 0803G posée par M. Éric Jeansannetas

    Mesures à la suite du conseil des ministres de l'agriculture de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    23/03/2016

    Pertinence