Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

218 questions

  1. Question n° 25659 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fort impact de l'augmentation du coût de l'énergie et des matières premières sur les coûts de productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1941S posée par Mme Martine Berthet

    Mention d'origine des produits de la pêche dans les restaurants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25458 posée par Mme Cécile Cukierman

    Augmentation des coûts de production en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25391 posée par M. Rémy Pointereau

    Agriculture française et problèmes d'approvisionnement des matières premières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25302 posée par Mme Nathalie Goulet

    Protéger et garantir la qualité de notre alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25080 posée par M. Daniel Laurent

    Importation de substances actives et mise en oeuvre de la clause de sauvegarde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24831 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Impact de la réglementation européenne sur les huiles essentielles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24709 posée par M. René-Paul Savary

    Menaces réglementaires pour la filière des huiles essentielles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1736S posée par Mme Denise Saint-Pé

    Pertinence de soumettre certaines productions traditionnelles au système du nutri-score

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23070 posée par M. Yves Détraigne

    Composition de certains emballages alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible