Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

436 questions

  1. Question n° 16724 posée par Mme Patricia Schillinger

    Délais des dossiers d'investissements agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18157 posée par M. André Vantomme

    Décision du panel sucre de l'OMC relative à la production française de betteraves

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18298 posée par M. Louis Souvet

    Réforme de l'organisation commune de marché du sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19041 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme de l'organisation commune de marché pour l'huile d'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20356 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Modification du "paquet hygiène" pour la mise en marché de produits crus afin de préserver les marchés au gras du Gers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras

    Recherche en matière de trufficulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21384 posée par M. Jacques Blanc

    Conséquences de la suppression des subventions aux exportations agricoles d'ici 2013

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21926 posée par M. Marcel Vidal

    Valorisation de l'huile d'olive dans la chaîne alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22041 posée par M. Marcel Vidal

    Mesures prises par les institutions européennes pour réguler le secteur de l'huile d'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22331 posée par M. François Marc

    Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible