Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 05567 posée par M. Roland Courteau

    Amélioration des relations entre producteurs de vin et la clientèle à l'échelle européenne

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20739 posée par M. Raymond Vall

    Foie gras interdit au salon alimentaire de Cologne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19631 posée par M. Raymond Vall

    Foie gras interdit au salon alimentaire de Cologne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13953 posée par M. Louis Souvet

    Préoccupations des professionnels de la filière sucrière

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20670 posée par M. Alfred Foy

    Amélioration de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15271 posée par M. Bernard Cazeau

    Violations manifestes des règles de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) par les Etats-Unis

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13024 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion à l'étranger de " l'art de vivre à la française "

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00676 posée par M. Louis Minetti

    Commerce des produits agricoles et alimentaires entre la France et l'Espagne

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00677 posée par M. Louis Minetti

    Commerce des produits agricoles et alimentaires entre la France et le Portugal

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07616 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Commercialisation du foie gras

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible