Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
49 questions
-
Question n° 02640 posée par M. Jean Besson
Marché de l'ail
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00328 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Aide alimentaire communautaire : modalités de fourniture des produits
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 00452 posée par M. André Jourdain
Etat d'avancement des négociations communautaires relatives aux appellations d'origine contrôlée des produits agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 22195 posée par M. Charles Pasqua
Conséquences du Traité de Maastricht sur les engagements de la France à l'égard des pays d'Afrique et d'Orient
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 21544 posée par M. Jean Simonin
Industries alimentaires européennes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 19904 posée par M. Rodolphe Désiré
Extension à l'ensemble des pays d'Amérique latine des préférences tarifaires accordées initialement aux pays du pacte andin
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 17733 posée par M. Rodolphe Désiré
Extension à l'ensemble des pays d'Amérique latine des préférences tarifaires accordées initialement aux pays du pacte andin
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 15819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Position gouvernementale face aux demandes d'adhésion à la CEE
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 09646 posée par M. Rodolphe Désiré
Financement par les fonds communautaires du programme d'option spécifique à l'éloignement et à l'insularité des DOM
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont
Eleveurs ovins français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence