Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 02640 posée par M. Jean Besson

    Marché de l'ail

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00328 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Aide alimentaire communautaire : modalités de fourniture des produits

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00452 posée par M. André Jourdain

    Etat d'avancement des négociations communautaires relatives aux appellations d'origine contrôlée des produits agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22195 posée par M. Charles Pasqua

    Conséquences du Traité de Maastricht sur les engagements de la France à l'égard des pays d'Afrique et d'Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21544 posée par M. Jean Simonin

    Industries alimentaires européennes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19904 posée par M. Rodolphe Désiré

    Extension à l'ensemble des pays d'Amérique latine des préférences tarifaires accordées initialement aux pays du pacte andin

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17733 posée par M. Rodolphe Désiré

    Extension à l'ensemble des pays d'Amérique latine des préférences tarifaires accordées initialement aux pays du pacte andin

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position gouvernementale face aux demandes d'adhésion à la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09646 posée par M. Rodolphe Désiré

    Financement par les fonds communautaires du programme d'option spécifique à l'éloignement et à l'insularité des DOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs ovins français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible