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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 15376 posée par M. François Marc

   Conséquences de l'embargo russe sur les produits ostréicoles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/03/2015

   Pertinence

2. Question n° 19543 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Indication de l'origine des aliments en restauration hors foyer

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   31/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 20366 posée par M. Philippe Paul

   Information des consommateurs sur l'origine de la viande utilisée dans les produits alimentaires transformés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   25/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet

   Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   03/09/2020

   Pertinence

5. Question n° 18291 posée par M. Hervé Maurey

   Indication de l'origine des produits alimentaires

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   15/10/2020

   Pertinence

6. Question n° 03537 posée par M. Bruno Belin

   Situation des agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 06334 posée par Mme Françoise Férat

   Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/04/2023

   Pertinence