Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

346 questions

  1. Question n° 0724S posée par M. François Marc

    Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent

    Productions agricoles biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17848 posée par M. Marcel Vidal

    Réglementation de la production de fromages au lait cru

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18823 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution de la production de biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19649 posée par M. Michel Sergent

    Défense des produits issus de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21543 posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Situation du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21750 posée par M. Serge Lagauche

    Avenir du Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes (CTSCCV)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21894 posée par M. Jean-François Voguet

    Poursuite d'activité du CTSCCV

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22999 posée par M. Yves Détraigne

    Développement de la production des extraits foliaires de luzerne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01784 posée par M. Michel Moreigne

    Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible