Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau

Interdiction de la culture du maïs transgénique

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1997
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Massacre en Algérie

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0152G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Volet humanitaire de la crise du Kosovo

Réponse du ministère : Défense

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet

Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire

Réponse du ministère : Santé

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0362G posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Directive européenne sur les marchés couverts

Réponse du ministère : Budget

09/06/2000
Pertinence
Question n° 0211G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Mesures d'accompagnement pour les buralistes frontaliers

Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

07/11/2003
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. François Marc

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

09/11/2007
Pertinence
Question n° 0053G posée par M. Joël Bourdin

Le pouvoir d'achat

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Dominique Mortemousque

Sécurité alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0142G posée par M. Gérard Le Cam

Le pétrole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence