Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1066 questions

  1. Question n° 25878 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Produits alimentaires et vétérinaires pour animaux: taxe

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26051 posée par M. Claude Fuzier

    Conservateurs chimiques de produits alimentaires: réglementation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26113 posée par M. Maurice Prevoteau

    Protection des consommateurs de produits alimentaires: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 29241 posée par M. Claude Fuzier

    Produits alimentaires: inscriptions obligatoires sur les emballages

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 32227 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secteur des produits alimentaires: politique d'innovation

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00763 posée par M. Raymond Bouvier

    Produits alimentaires: préservation de la qualité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00765 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Produits alimentaires: qualité hygiénique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 02410 posée par M. Guy Robert

    Contrôles des produits alimentaires: procédure

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09316 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Produits alimentaires: unification des taux de TVA

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10568 posée par M. René Tinant

    Conservation des produits alimentaires (étude)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte