Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15672 posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences pour les producteurs de maïs de l'interdiction des insecticides Gaucho-Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

    Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05392 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Différences d'appréciation quant à l'innocuité de certains produits utilisés en arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11148 posée par M. Daniel Percheron

    Nocivité de certains herbicides

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12324 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Risques pour la santé des agriculteurs exposés aux pesticides

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12932 posée par M. Jacques Mahéas

    Application des dispositions du Grenelle de l'environnement : l'exemple des pesticides

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01308 posée par M. Alain Fauconnier

    Épandage aérien de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02009 posée par Mme Danielle Michel

    Épandages de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible