Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

262 questions

  1. Question n° 10149 posée par M. Thierry Foucaud

    Usage détourné de produits hautement toxiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11833 posée par M. Gérard Delfau

    Encadrement de la vente des insecticides et désherbants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15672 posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences pour les producteurs de maïs de l'interdiction des insecticides Gaucho-Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17086 posée par M. Michel Sergent

    Effets indésirables de l'utilisation du glyphosate

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau

    Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19138 posée par M. Pierre Jarlier

    Interdiction des substances actives fipronil et imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19178 posée par Mme Christiane Demontès

    Surmortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19219 posée par M. Marcel Vidal

    Dangerosité du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19225 posée par M. Thierry Repentin

    Interdiction du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible