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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre
Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 17159 posée par M. Antoine Lefèvre
Zones de non-traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05072 posée par M. Antoine Lefèvre
Interdiction des néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17285 posée par M. Antoine Lefèvre
Interdiction des jouets comportant du bisphénol A
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0900S posée par M. Antoine Lefèvre
Avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11971 posée par M. Antoine Lefèvre
Projet de modification de l'arrêté du 28 novembre 2003
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08383 posée par M. Antoine Lefèvre
Inquiétudes des apiculteurs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence