Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 04630 posée par M. Maurice Antiste

    Produits de consommation et présence de perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03762 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Phtalates dans les jouets

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23388 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Substances intervenant dans la composition des fournitures scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20455 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Molécules toxiques dans les cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20413 posée par M. Christian Cambon

    Substances allergènes dans des produits cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19582 posée par M. Roland Courteau

    Désodorisants et diffuseurs parfums d'intérieur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10795 posée par M. Christian Cambon

    Métaux lourds dans des maquillages pour enfants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10161 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Présence de résidus chimiques dans les produits de la vie quotidienne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09014 posée par M. Michel Fontaine

    Substances nocives dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08261 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Substances chimiques dans des produits de consommation courante

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible