Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé

    Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1790S posée par Mme Nathalie Goulet

    Situation sanitaire et environnementale de la carrière de Tournai-sur-Dive

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1334S posée par Mme Catherine Procaccia

    Risques radioactifs aux abords du site de l'ancienne usine de radium de Nogent-sur-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18160 posée par M. Michel Dagbert

    Exclusion des entreprises de travaux agricoles du fonds d'aide à la modernisation du parc national de matériel de pulvérisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

    Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud

    Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14542 posée par Mme Françoise Cartron

    Mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14556 posée par M. Daniel Gremillet

    Renforcement de la protection des riverains susceptibles d'être exposés aux produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14258 posée par M. Patrick Chaize

    Conséquences des restrictions d'utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13462 posée par M. Joël Guerriau

    Dangers de certains fongicides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible