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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin

   Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   27/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   27/05/2021

   Pertinence

3. Question n° 12681 posée par Mme Christine Herzog

   Utilisation de pesticides à côté de plantations

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   17/10/2019

   Pertinence

4. Question n° 07195 posée par M. François Bonhomme

   Contamination des aliments par les huiles minérales

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   11/10/2018

   Pertinence

5. Question n° 06904 posée par Mme Brigitte Lherbier

   Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   20/09/2018

   Pertinence

6. Question n° 23564 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Distorsions de concurrence en agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   13/10/2016

   Pertinence

7. Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

   Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   04/09/2008

   Pertinence

8. Question n° 21833 posée par M. Yves Détraigne

   Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/02/2006

   Pertinence