Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 07543 posée par Mme Laurence Cohen

Amiante et protection des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2018
Pertinence
Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 19051 posée par M. Jean Louis Masson

Incinération des déchets verts et application en droit local d'Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/11/2015
Pertinence
Question n° 17738 posée par M. Jean Louis Masson

Incinération des déchets verts et application en droit local d'Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/09/2015
Pertinence
Question n° 13887 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Interdiction complète du brûlage des déchets végétaux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/11/2014
Pertinence
Question n° 01298 posée par M. Jean-Vincent Placé

Dangers environnementaux et sanitaires des éthylotests

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2012
Pertinence
Question n° 00914 posée par M. Alex Türk

Fumées artificielles

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/07/2012
Pertinence
Question n° 05395 posée par M. Jacques Mahéas

Dangers des feux d'artifice tirés par des particuliers

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

21/08/2008
Pertinence
Question n° 01522 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Redevance pour passage de conduites de transport de produits chimiques

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

23/08/2007
Pertinence
Question n° 11622 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un laboratoire de recherche à Bure

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

08/04/2004
Pertinence