Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

  1. Question n° 07428 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Création de grade permettant la révision de la pension des adjoints d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0595G posée par M. Adrien Gouteyron

    Formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11167 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de carrière des professeurs d'enseignement général de collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01550 posée par M. Michel Bécot

    Situation des professeurs d'enseignement général des collèges

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27054 posée par M. Serge Mathieu

    Revalorisation des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11885 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Revendications du syndicat national de l'enseignement chrétien

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11424 posée par M. Michel Doublet

    Maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11293 posée par M. Roger Husson

    Enseignants du secteur privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11012 posée par M. Marcel Deneux

    Egalité des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10612 posée par M. Luc Dejoie

    Situation des personnels de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible