Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

240 questions

  1. Question n° 21103 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Salaires des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20846 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Salaire des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0595G posée par M. Adrien Gouteyron

    Formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11167 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de carrière des professeurs d'enseignement général de collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07653 posée par M. Roland Ries

    Recrutement des enseignants du premier et du second degré en Alsace pour la voie bilingue

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07540 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Prise en compte de l'ancienneté des enseignants issus du monde de l'entreprise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07278 posée par M. Robert Tropeano

    Rémunération des professeurs documentalistes certifiés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06727 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06586 posée par M. Yves Détraigne

    Rémunération des professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06351 posée par M. Ivan Renar

    Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible