Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 14561 posée par M. Philippe Paul

Professeurs associés de l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/01/2015
Pertinence
Question n° 02155 posée par M. Paul Raoult

Revalorisation des enseignants de collèges et lycées

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1997
Pertinence
Question n° 08648 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)

Réponse du ministère : Éducation

17/11/1994
Pertinence
Question n° 21961 posée par M. Georges Mouly

Perspectives de carrière des professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1992
Pertinence
Question n° 21288 posée par M. André Bohl

Revalorisation de la carrière des PEGC

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1992
Pertinence
Question n° 21290 posée par M. Maurice Blin

Revalorisation de la carrière des PEGC

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1992
Pertinence
Question n° 21187 posée par M. Claude Huriet

Situation des professeurs d'enseignement général des collèges

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1992
Pertinence
Question n° 21188 posée par M. André Diligent

Situation des professeurs d'enseignement général de collège

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1992
Pertinence
Question n° 20873 posée par M. Edouard Le Jeune

Perspectives de carrière de professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence
Question n° 20640 posée par M. René Travert

Situation des professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)

Réponse du ministère : Éducation

09/04/1992
Pertinence