Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 06890 posée par M. Bernard Charles Hugo

Conséquences de la création du corps de professeurs des écoles

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

12/03/1998
Pertinence
Question n° 09370 posée par M. André Delelis

Situation des conseillers d'éducation et conseillers principaux d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1990
Pertinence
Question n° 05563 posée par M. Louis Mercier

Statut des professeurs d'enseignement général des collèges

Réponse du ministère : Éducation

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05207 posée par M. Bernard Laurent

Statut des professeurs d'enseignement général des collèges

Réponse du ministère : Éducation

15/06/1989
Pertinence
Question n° 05103 posée par M. Claude Pradille

Revalorisation de la rémunération des personnels PEGC dans le cadre du projet de loi d'orientation sur l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

08/06/1989
Pertinence
Question n° 18920 posée par M. Louis Mercier

Professeurs certifiés: création d'une hors-classe

Réponse du ministère : Éducation

09/08/1984
Pertinence
Question n° 12596 posée par M. Philippe François

Formation des professeurs certifiés

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1983
Pertinence
Question n° 28294 posée par M. Robert Guillaume

Professeurs certifiés: promotion interne

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1978
Pertinence
Question n° 28278 posée par M. René Tinant

Professeurs certifiés en congé pour études: situation pécuniaire

Réponse du ministère : Universités

30/11/1978
Pertinence