Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

138 questions

  1. Question n° 01439 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Compensation des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09983 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Possible inclusion des fonds sociaux dans un fonds social européen

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0637S posée par M. Philippe Mouiller

    Fonds européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22678 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Retards dans la livraison de l'aide alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15466 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Soutien à la filière oléicole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14728 posée par M. Marc Daunis

    Situation inquiétante de l'oléiculture dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14022 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dégâts causés par la mouche de l'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13795 posée par M. Gilbert Bouchet

    Attaques des mouches de l'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13804 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Dégâts causés par les mouches de l'olive sur la production oléicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible