Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 0303G posée par Mme Frédérique Puissat

    Capacité des hôpitaux pendant les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1800G posée par M. Alain Milon

    Nomination du directeur de l'Assistance publique des hôpitaux de Marseille

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1662G posée par M. Jean-Yves Roux

    Thermalisme

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1480G posée par M. Jean-Yves Roux

    Numérique et Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1407G posée par M. Alain Milon

    Lutte contre l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

    Fermeture des urgences

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

    Accès aux soins

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0895G posée par M. Jean-Yves Roux

    Investissements dans la santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0279G posée par M. Claude Domeizel

    Politique en faveur des personnes âgées

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0732G posée par Mme Muguette Dini

    Violences aux femmes

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Très faible