Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 0230S posée par M. Claude Domeizel

    Désaffection des services publics en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

    Les pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1075S posée par M. Marcel Lesbros

    Politique de surveillance de l'activité sismique dans le Sud-Est de la France

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24388 posée par M. Claude Domeizel

    Plan de prévention des risques et indemnisation

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21817 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Politique de délocalisation d'emplois

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21527 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Vision française du territoire européen

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

    Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel

    Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18394 posée par M. José Balarello

    Existence de bâtiments en ruine dans la vallée de la Roya

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible