Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 0590S posée par M. Jean-Claude Carle

Fiscalité applicable aux groupements d'employeurs mixtes

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

25/06/2009
Pertinence
Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin

Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20304 posée par M. Thierry Repentin

Bilan des logements étudiants financés par des PLS

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

10/11/2005
Pertinence
Question n° 17325 posée par M. José Balarello

Blocage des crédits PLS

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

28/04/2005
Pertinence
Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

Chômage et emploi en France

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0369G posée par M. Claude Domeizel

Situation de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

15/10/2004
Pertinence
Question n° 13114 posée par M. Jean Louis Masson

Situation sociale des conjoints d'artisans

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

15/07/2004
Pertinence
Question n° 0631G posée par M. Claude Domeizel

Bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie

Réponse du ministère : Emploi

22/02/2002
Pertinence
Question n° 1140S posée par M. Claude Domeizel

Situation financière de la CNRACL

Réponse du ministère : Famille

10/10/2001
Pertinence
Question n° 0531G posée par M. Adrien Gouteyron

Evolution de la démographie médicale

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2001
Pertinence