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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel

   Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   14/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 0594S posée par M. Michel Teston

   Inquiétudes des producteurs d'huile essentielle de lavande

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   10/10/2013

   Pertinence

3. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 0278S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Difficultés de classement des activités et des emplois dans la filière du cheval

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   15/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 0873S posée par M. Lucien Stanzione

   Chenilles noctuelles et détresse des lavandiculteurs de la région Sud-est

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   26/10/2023

   Pertinence