Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

183 questions

  1. Question n° 06500 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Chronotachygraphe et transport de chevaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00840 posée par M. Max Brisson

    Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00514 posée par M. Pierre Charon

    Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2022S posée par M. Hervé Maurey

    État des infrastructures routières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2021G posée par M. Jean-Marc Boyer

    Limitation de la vitesse à 80 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19922 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Liaison Poligny-Vallorbe

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12052 posée par M. Daniel Gremillet

    Retour aux 90 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11675 posée par M. Vincent Segouin

    Effets de la limitation de vitesse à 80 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09776 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Limitation à 80 km/h et données chiffrées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0688S posée par Mme Corinne Imbert

    Dangerosité de la nationale 141

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible